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La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne cesse de monter en flèche dans plusieurs villes de France, avec une augmentation notable pouvant atteindre jusqu’à +44,3% à Ivry-sur-Seine. Cette hausse substantielle pèse indéniablement sur le montant total de la taxe foncière à régler par les propriétaires. La TEOM, qui est calculée sur la même base que la taxe foncière, voit son coût s’envoler cette année, notamment en raison de la revalorisation des bases locatives cadastrales de 7,1%. Par conséquent, la note augmente mécaniquement d’au moins 7,1%. Et dans certaines municipalités où il a été décidé d’augmenter le taux de la TEOM, la note est encore plus salée.
Analyse des augmentations : Les villes où la TEOM s’envole
Le constat est sans appel : si vous faites partie de ces 10 villes ou la taxe des ordures ménagères augmente, la facture va d’élever de 20% à 40% :
| Ville | Taux 2023 (en%) | Evolution 2022-2023 |
|---|---|---|
| Ivry-sur-Seine | 3,32 | +44,3% |
| Sevran | 7,45 | +40,6% |
| Tremblay-en-France | 7,45 | +40,6% |
| Aix-en-Provence | 14 | +32,1% |
| Vitrolles | 14 | +32,1% |
| Cholet | 11,6 | +27,3% |
| Istres | 14 | +27,3% |
| Nantes | 7,95 | +23,6% |
| Cagnes-sur-Mer | 10,46 | +23,6% |
| Nice | 10,46 | +23,6% |
Le cabinet FSL, spécialisé dans les finances publiques locales, a récemment mis à jour son enquête sur les taux d’imposition 2023 des grandes collectivités locales de plus de 40 000 habitants.
Les cinq hausses de taux les plus significatives cette année sont enregistrées à Ivry-sur-Seine (+44,3%), Sevran (+40,6%), Tremblay-en-France (+40,6% ), Aix-en-Provence (+ 32,1%) et Vitrolles (+ 32,1%).
À l’opposé, le taux de TEOM à Nanterre a diminué de 96%.
Facteurs d’influence : Les raisons derrière l’explosion des coûts
- Augmentation des tarifs des carburants, affectant la collecte.
- Augmentation des coûts de l’énergie, impactant le processus de traitement.
- Inflation sur le matériel (bacs, sacs plastiques…).
- Hausses de salaires, notamment avec les revalorisations successives du SMIC.
Parmi les raisons de cette explosion du coût de gestion des ordures ménagères, on trouve l’augmentation des tarifs des carburants qui renchérit la collecte, ceux de l’énergie qui impactent le processus de traitement, l’inflation sur le matériel (bacs, sacs plastiques…) ou encore les hausses de salaires notamment avec les revalorisations successives du SMIC.
Échéances et obligations : les dates à retenir pour les contribuables
La TEOM, dont le coût est intégré à la note finale de la taxe foncière, devra être payée ce mois-ci. Les contribuables ont jusqu’au 21 octobre minuit pour payer en ligne leurs taxes foncières.
Le prélèvement sera effectué sur votre compte bancaire à compter du 26 octobre 2023.
Perspectives et anticipations : La taxe foncière en 2023
La question de la gestion des augmentations futures de la TEOM et de leur impact sur les propriétaires immobiliers reste ouverte.
Les propriétaires, déjà confrontés à une pression fiscale accrue, devront-ils s’adapter à une nouvelle norme de coûts croissants ? En 2023, 19 villes étaient touchées par l’augmentation de la taxe foncière, en sera-t-il de même pour 2024?
Une autre question se pose : comment les municipalités justifieront-elles ces hausses à leurs citoyens ? Les réponses à ces questions façonneront le paysage fiscal des propriétaires dans les années à venir.
Quand j’ai intégré ce média, je publiais sur des sujets principalement liés à la grande distribution, aux Soldes ou encore aux Black-Friday. Désormais je rédige des actualités en lien avec les aides de l’état, l’energie, les allocations etc.