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5 500 € à rembourser pour du bénévolat. Pas un job au black, pas un extra payé, juste des coups de main au comité des fêtes d’un village du Gers. Et pourtant, Benjamin Brenac, jeune ouvrier fraiseur, s’est retrouvé avec un courrier de la CPAM qui lui demande de rendre une partie de ses indemnités journalières. Le décor est pas celui d’un « profiteur » caricatural. Benjamin est en arrêt maladie depuis plus de deux ans, opéré, encore embêté par une hernie discale et une sciatique, et il se déplace avec des béquilles. Il dit qu’il voulait « se changer les idées » en s’investissant dans la vie locale. Sauf que sur un arrêt de travail, la règle est sèche, et la facture arrive vite.
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Pourquoi la CPAM considère le bénévolat comme une activité interdite
Quand on est en arrêt, on touche des indemnités journalières parce que la caisse estime qu’on doit se reposer, se soigner, et suivre les obligations liées à l’arrêt. Le truc, c’est que l’interdiction ne vise pas seulement les emplois payés. La CPAM peut considérer qu’une activité, même gratuite, ressemble à du travail, ou qu’elle contredit l’état de santé déclaré. Résultat, ça peut tomber sous le coup d’une « inobservation des obligations« .
Dans le cas de Benjamin, l’engagement était visible et concret, président du comité des fêtes d’Espaon, un village d’environ 200 habitants. Une fête locale en octobre 2024, une assemblée générale, des moments où il est debout, où il coordonne, où il signe des papiers, où il gère des bénévoles. Même si on ne porte pas des palettes, ça reste une présence, une responsabilité, et c’est exactement ce que les caisses n’aiment pas voir pendant un arrêt.
Et c’est là que beaucoup se plantent. Dans les commentaires, on voit souvent passer l’idée « on a le droit de vivre un peu ». Oui, mais l’arrêt de travail, c’est un cadre administratif. Si ton médecin autorise une activité, ça doit être clair sur l’arrêt, noir sur blanc. Sinon, la caisse peut dire: tu n’étais pas censé exercer une activité, point. Et toi, tu te retrouves à expliquer ta bonne foi face à une règle qui ne discute pas beaucoup.
Le calcul qui fait mal: 65 jours d’indemnités pour quelques heures
La demande est chiffrée: 5 500 €. Et ce n’est pas un montant sorti d’un chapeau. Dans son dossier, Benjamin explique qu’on lui réclame des jours d’indemnités correspondant à des événements précis. Pour une fête locale, il parle de 47 jours d’indemnités, soit un peu plus de 1 700 €. On lit ça et on se dit: comment on passe d’un week-end de fête à 47 jours?
Il y a aussi l’assemblée générale: deux heures de réunion, et derrière, une demande de remboursement de 18 jours d’indemnités. Là encore, ça choque. Sauf que la logique administrative n’est pas « au prorata des heures ». La caisse raisonne en périodes d’arrêt et en manquements: si elle estime que sur une période donnée tu n’as pas respecté les obligations, elle peut réclamer la restitution des sommes versées sur cette période. Du coup, ça gonfle très vite, même quand l’activité te paraît minuscule.
Selon les informations qui circulent autour de l’affaire, le total évoqué est d’environ 65 jours d’indemnités à rembourser. Et c’est là que ça devient un vrai problème social, pas juste un débat de principe. Un ouvrier en arrêt longue durée, ce n’est pas quelqu’un qui a 5 500 qui traînent sur un compte. On ajoute les dépenses de santé, le quotidien, parfois une perte de revenus, et on comprend le mot qu’il emploie: l’écœurement.
Ce que cette histoire dit des arrêts longue durée, et comment éviter le piège
Cette histoire, elle dit surtout un truc: les arrêts maladie sont surveillés, et pas seulement quand il y a soupçon de fraude. La caisse « ne rigole pas », et tu le vois dans la mécanique. Benjamin n’est pas accusé d’avoir encaissé un salaire en douce, il est rattrapé pour une activité bénévole. Ça rappelle un point simple: pendant un arrêt de travail, tout ce qui ressemble à une activité organisée peut être interprété contre toi.
La nuance, quand même, c’est que la vie ne s’arrête pas parce que tu es blessé. Mentalement, rester chez soi deux ans, c’est violent. Se rendre utile, voir du monde, garder un rôle, ça peut aider. Le problème, c’est l’écart entre le réel et le papier. Sur le papier, si l’activité n’est pas autorisée, tu prends un risque. Et ce risque n’est pas « un rappel à l’ordre », c’est une demande de remboursement, parfois massive, comme ici avec 5 500.
Concrètement, si tu es en arrêt longue durée et que tu veux t’engager, le réflexe à avoir est basique: tu en parles à ton médecin, tu vérifies ce qui est mentionné sur l’arrêt, et tu ne te contentes pas d’un « ça devrait aller ». Parce que quand le courrier de la CPAM tombe, la discussion n’est plus la même. Benjamin, lui, pensait faire quelque chose de bien pour son village. Il a découvert que l’administration, elle, ne voit pas la bonne intention, elle voit une obligation non respectée.
Sources
- Ce jeune ouvrier n’aurait pas dû faire du bénévolat pendant son …
- il fait du bénévolat pendant son arrêt maladie, la Sécurité sociale lui …
- Ce jeune ouvrier n’aurait pas dû faire du bénévolat pendant son …
- pour avoir travaillé gratuitement, un bénévole en arrêt maladie …
- Il fait du bénévolat pendant son arrêt maladie, la Sécurité sociale lui …
Après plusieurs années dans le commerce, j’ai changé d’orientation pour devenir rédactrice spécialisée dans tout ce qui touche aux seniors et aux aides de l’état. Vous découvrirez sur ce site mes articles liés aux retraites, aux allocations familiales, chèques et indemnités ou encore des actualités en lien avec les économies des Français.